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Marques déposées par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE
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TEVALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEVALIS
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation intergouvernementale

Numéro de dépôt :
3699936
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2029
TEVALIS de AGENCE SPATIALE EUROPEENNE

Présentation de la marque TEVALIS

Déposée le 18 décembre 2009 par la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la société AGENCE SPATIALE EUROPEENNE domicilié(e) 24 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TEVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEVALIS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

AGENCE SPATIALE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , EGOS , E ESA , SIMULUS , LIVING PLANET , EARTHNET , ESA-QUEST , ESA-QUEST , ESA , VEGA


AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation intergouvernementale - 24 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France - SIREN 785423997


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse n°749627 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724302 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Satellites à usage scientifique ; appareils de navigation par satellites ; logiciels de commande, de contrôle, de bases de données, d'archivage et de télémétrie ; logiciels de navigation et de communication dans l'espace ; supports de données magnétiques, électroniques et optiques pour l'activité spatiale ; logiciels et bases de données pour l'activité spatiale ; centres serveurs de bases de données (logiciels).

Conception et développement d'ordinateurs dans les domaines sus-visés et de bases de données.